Weitere Entscheidungen in markenrechtlichen Eintragungs- und Widerspruchsverfahren

Datum – Nummer | Date – Numéro

Thema | Thème

Kernaussage | Point central

Ergebnis – Verweise | Décision – Renvois

TAF du 16 février 2026

(B-102/2025)

Motif végétal vert (fig.)

Motifs absolus d’exclusion:

Renvoi sans effort de réflexion à la composition des produits (confiseries) et aux consommateurs auxquels ils sont destinés.

Usuellement, un motif végétal, notamment des tiges et des feuilles sur fond vert, suscite sans effort particulier de réflexion l’idée que les produits alimentaires ainsi désignés sont destinés aux consommateurs végétariens ou véganes.

Le fond sur lequel ce motif est représenté, soit un rond vert inscrit dans un carré blanc, aux bords arrondis, constitue un élément accessoire dépourvu de caractère distinctif.

Le signe est en outre très proche de la marque de

garantie bien connue en Suisse pour désigner

des produits destinés aux consommateurs végétariens ou véganes; cela renforce le caractère descriptif du signe litigieux.

Signe ne pouvant être protégé

(Rejet du recours)

Voir aussi/siehe auch: TAF, rés. in sic! 2018, 473,

Contra: CREPI, sic! 2002, 345,

BVGer vom 17. Februar 2026

(B-3352/2025)

DEUTSCHE TOURENWAGEN MEISTERSCHAFT

Absolute Ausschlussgründe:

Direkt beschreibende Marke hinsichtlich Inhalt und Zweck von Waren und Dienstleistungen der Klassen 18, 22, 24, 26, 28, 41 und 43.

Die Marke beschreibt entweder, um welche Veranstaltung es sich handelt oder an welcher Veranstaltung die damit gekennzeichneten Waren und Dienstleistungen angeboten werden. Sie kann auch einen Hinweis auf den Inhalt oder den Zweck der mit der Marke «Deutsche Motorenwagen Meisterschaft» versehenen Waren und Dienstleistungen darstellen.

Schutzunfähiges Zeichen (Abweisung der Beschwerde)

TAF du 5 mars 2026

(B-2367/2024)

[Trois cercles (fig.)]/

miplan (fig.)

Opposition:

Absence de risque de confusion entre des signes qui concordent sur un élément faiblement distinctif.

Les services d’enseignement en classe 41 sont similaires au matériel dédié en classe 16, dont les produits de l’imprimerie et les cartes géographiques.

Bien que l’élément verbal «miplan» exerce une influence sur l’impression d’ensemble produite par la marque attaquée, il existe une certaine similarité visuelle entre les signes, accentuée par la couleur rouge revendiquée dans la marque attaquée.

La marque antérieure, qui consiste en une combinaison peu originale de figures géométriques simples sans revendication de couleur, est dotée d’une force distinctive relativement faible. Étant donné que les signes se rejoignent sur un élément faible et que le terme «miplan» domine au sein de la marque attaquée, il n’y a pas de risque de confusion.

Absence de risque de confusion

(Admission du recours)

Siehe auch/voir aussi:

BVGer, sic! 2023, 34, «IPAD/DigiPAD»