Les questions relatives à l’application de l’art. 2 let. d LPM concernant les marques contraires à l’ordre public et aux bonnes mœurs restent de manière générale assez marginales pour les praticiens suisses de la propriété intellectuelle. Les cas examinés par l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle en application de cette norme concernent, pour la plupart, des signes contraires au droit en vigueur, en lien avec les emblèmes ne pouvant faire l’objet d’une protection. Dès lors, les décisions et commentaires autour des thèmes de l’ordre public et des bonnes mœurs se faisant rares, une analyse approfondie telle que délivrée dans le nouvel ouvrage de Boris Catzeflis représente une source d’informations incontournable pour tout praticien du droit des marques. Ceci d’autant plus que l’auteur inscrit son analyse de la pratique suisse dans une perspective de droit comparé, ce qui pour les notions telles que celles abordées, ajoute une dimension […]