Radio- und TV-Veranstalter bieten ihre Sendungen häufig auf ihren Websites in Form von Streams an, auf die entweder «live» (also laufend, zeitgleich und unverändert zur Originalsendung) zugegriffen werden kann oder die als On-Demand-Service (d.h. in Form einer fest gespeicherten Datei) bei Bedarf, also zu einem Zeitpunkt nach der Wahl des Nutzers, abgerufen werden können.

Mithilfe von sog. Embedding können Embedding-Provider den Endnutzern Streams auf ihren eigenen Websites zum Konsum zur Verfügung stellen. Die Streams werden dabei direkt vom Server oder Radio-/TV-Veranstalter abgerufen und von der betreffenden Website abgespielt. Der Datenverkehr wird mithin auf den Servern der Radio-/TV-Veranstalter generiert; diese tragen auch die mit dem Streaming verbundenen Kosten. Der Nutzer kann das Online-Angebot der Radio-/TV-Veranstalter aber konsumieren, ohne auf deren Internetpräsenz zu wechseln.

Dieser Vorgang wirft – soweit es sich bei den von Embedding erfassten Inhalten um geschützte Werke handelt – eine Reihe von urheberrechtlichen Fragestellungen auf, denen im folgenden Beitrag nachgegangen wird.

Les diffuseurs radio/TV mettent souvent leurs émissions à disposition sur leur site Internet sous forme de streams, auxquels l’on peut accéder soit en «live» (donc en continu, simultanément et sans modification par rapport à l’émission originale) soit comme service à la demande (c’està-dire sous forme de données enregistrées) en cas de besoin, à savoir à un moment qui dépend du choix de l’utilisateur.

Par ce que l’on appelle l’embedding, les fournisseurs d’embedding mettent à disposition des utilisateurs finaux des streams pouvant être consultés sur leur propre site Internet. Dans ces cas, on accède aux streams directement depuis le serveur ou l’organisme de diffusion radio/TV; les streams sont alors diffusés directement depuis le site Internet en question. Le trafic des données est ainsi généré sur les serveurs des organismes de diffusion radio/TV; ces derniers supportent également les coûts liés au streaming. L’utilisateur peut cependant consommer l’offre en ligne des diffuseurs radio/TV sans devoir passer par leur site Internet.

Pour autant que le contenu qui fait l’objet de l’embedding constitue une œuvre protégée, cette façon de procéder pose toute une série de questions liées au droit d’auteur; ces dernières font l’objet de la présente contribution.