Module Wirtschaftsrecht
Droit commercial, droit de la concurrence, droit des banques, droit boursier et droit du marché financier
Le module spécialisé regroupe les contenus centraux consacrés au droit économique ainsi qu’au droit bancaire et du marché financier: plus de 11 500 pages de commentaires fondés sur la pratique issus de dix commentaires bâlois ainsi que plus de 270 modèles de documents extraits du manuel Schweizer Aktienrecht. Viennent s’y ajouter la jurisprudence actuelle du Tribunal fédéral ainsi que la législation fédérale.
Le module legalis Wirtschaftsrecht permet à son utilisateur d’accéder immédiatement, en tout temps et où qu’il se trouve, aux principaux commentaires rédigés par des spécialistes juridiques formateurs de doctrine.
Edité par Rolf Watter, Nedim Peter Vogt, Heinrich Honsell, Marc Amstutz, Reto Arpagaus, Thomas Bauer, Urs Bertschinger, René Bösch, Daniel Daeniker, Michael Gwelessiani, Reto M. Hilty, François Rayroux, Mani Reinert, Eric Stupp, Rudolf Tschäni, Hans-Ueli Vogt, Christoph Winzeler, Helke Drenckhan, Willi Fischer, Fabiana Theus Simoni, Isabel Hauser, Harald Bärtschi, Peter Ch. Hsu et Daniel Flühmann.
La rédaction est assurée par plus de 250 auteures et auteurs de renom, scientifiques et praticiens du droit.
Le module Wirtschaftsrecht englobe :
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Commentaires et précis
Basler Kommentar BankG, 2e éd.
Basler Kommentar FINMAG/FinfraG, 3e éd.
Basler Kommentar FusG, 2e éd.
Basler Kommentar GwG, 1re éd.
Basler Kommentar KAG, 2e éd.
Basler Kommentar KG, 2e éd.
Basler Kommentar Revisionsrecht, 1re éd.
RAG, Art. 727–731a, 755 OR
Basler Kommentar VegüV, 1re éd.
Basler Kommentar UWG, 1re éd.
Basler Kommentar Wertpapierrecht, 1re éd.
Art. 965–1186 OR, BEG, HWpÜ, Art. 108a–108d IPRG
Handbuch Schweizer Aktienrecht, 2e éd.
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Jurisprudence
La jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF depuis 1954, autres décisions dès 2000)
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Législation
Accès au Recueil systématique du droit fédéral, actualisé quotidiennement
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legalis science
Archive ouverte avec des contenus à caractère scientifique
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LawInside.ch
Résumés et analyses de jurisprudence actuels dans les principaux domaines juridiques
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Formulaires
Des modèles de documents, listes de contrôle et aperçus sur toutes les phases d’existence d’une SA, de sa création à sa dissolution
En complément : Der Steuerentscheid en ligne
Les nouveautés de la jurisprudence sur le droit fiscal. Des contenus fondés d’actualité et archivés dès 1984 ainsi qu’une structure claire et axée sur la pratique. Le numéro mensuel imprimé est compris dans l’offre.
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