Mit der letzten Urheberrechtsrevision erhielten die Gedächtnisinstitutionen mit Art. 24e die Möglichkeit, in Verzeichnissen online auf ihre Bestände hinzuweisen. Bei Bildern halten sie sich jedoch kaum an die zentrale Bedingung dieser Schrankenbestimmung, ermöglichen als eigentliche Online-Museen den Werkgenuss und dadurch auch illegale Weiternutzungen, z.B. durch Webcrawler im Dienst von KI-Modellen.

Avec la dernière révision du droit d’auteur, l’art. 24e a donné aux institutions de mémoire la possibilité de référencer leurs collections dans des inventaires en ligne. Cependant, en ce qui concerne les images, ces institutions ne respectent guère la condition centrale de cette disposition restrictive. En tant que véritables musées en ligne, elles permettent la jouissance effective des œuvres et, par conséquent, leur utilisation illégale, par exemple par des robots d’indexation au service de modèles d’intelligence artificielle.

Christoph Schütz | 2025 Ausgabe 11