Das Bundesgericht hat die Unterlassungsklage eines primär im stationären Handel tätigen Discounters gegen die Aufnahme des Gebrauchs eines ähnlichen Zeichens für Online- und Versandhandel in der Schweiz gestützt auf Lauterkeitsrecht geschützt. Dies ungeachtet der Tatsache, dass die auf dem deutschen Markt tätige Beklagte als Folge des schweizerisch-deutschen Übereinkommens betreffend den gegenseitigen Patent-, Muster- und Markenschutz von 1892 in der Schweiz über ein rechtserhaltend benutztes prioritäres Markenrecht verfügt. Die Beklagte kann dieses Markenrecht allerdings gegenüber der Klägerin infolge Verwirkung ihrer Abwehransprüche nicht durchsetzen, weshalb die Marken koexistieren. Der vorliegende Beitrag nimmt zur Frage des Umgangs mit divergierenden Ansprüchen aus Marken- und Lauterkeitsrecht in solchen Konstellationen Stellung. Es wird mit Blick auf die Einheit der Rechtsordnung die Auffassung vertreten, dass dabei Wertungswidersprüche zu vermeiden sind, was auch unter dem Titel des Lauterkeitsrechts zur Koexistenz der Zeichen führen kann.

S’appuyant sur le droit de la concurrence déloyale, le Tribunal fédéral a admis l’action en prévention de trouble d’un discounter actif en premier lieu dans le commerce stationnaire contre l’usage d’un signe similaire dans le cadre de commerce en ligne et par correspondance en Suisse. Cette décision a été prise bien que la partie défenderesse, qui opère sur le marché allemand, dispose, en vertu de la Convention de 1892 entre la Suisse et l’Allemagne concernant la protection réciproque des brevets, dessins, modèles et marques, d’une marque prioritaire utilisée de manière propre à maintenir le droit à la marque. La partie défenderesse ne peut toutefois pas faire valoir ce droit à la marque à l’encontre du demandeur en raison de la péremption de ses droits, raison pour laquelle les marques coexistent. Le présent article prend position sur la question du traitement des prétentions divergentes découlant du droit des marques et du droit de la concurrence déloyale dans ce type de configurations. Dans l’optique de l’unité de l’ordre juridique, il est soutenu qu’il convient d’éviter les contradictions dans l’évaluation d’une situation donnée, ce qui peut conduire à la coexistence des signes également sous l’angle du droit de la concurrence déloyale.