Die Entscheidung T 1234/17 der Technischen Beschwerdekammer des EPA betrifft ein von der ADIDAS AG zum Patent angemeldetes Verfahren zur Anpassung eines Schuhs an die individuelle Gangart, wobei diese mittels physiologischer Daten, die durch Sensoren gewonnen werden, bestimmt wird.
Die Beschwerdekammer setzte sich insbesondere mit der Frage auseinander, ob die blosse Zuordnung von durch Sensoren gewonnenen Daten zu einer Gangartkategorie das patentrechtliche Erfordernis der Technizität erfüllt.

La décision T 1234/17 de la chambre de recours technique de l’OEB concerne une demande de brevet déposée par ADIDAS AG pour un procédé visant à adapter une chaussure à la démarche individuelle, qui sera déterminée au moyen de données physiologiques obtenues par des capteurs.
La chambre de recours s’est notamment penchée sur la question de savoir si la simple attribution de données obtenues par des capteurs à un type de démarche remplissait l’exigence de technicité prévue par le droit des brevets.