La thèse lausannoise d’Eric Meier, présentée sous la direction du prof. Ivan Cherpillod, aborde, pour la première fois dans une monographie suisse à notre connaissance, le principe de l’obligation d’usage instauré à l’art. 11 de la Loi sur la protection des marques (LPM). C’est un ouvrage à la fois complet et succinct. Le style de l’auteur est clair, et illustré d’exemples qui permettent de saisir immédiatement son propos. Il renvoie en note la discussion des points les plus délicats des droits étrangers qu’il analyse, le droit allemand, le droit français et le droit communautaire. Eric Meier a d’ailleurs fait précéder son étude d’une bibliographie détaillée (où l’on s’étonne de ne pas trouver par exemple l’étude de Me P.–A. Killias sur La mise en œuvre de la protection des signes distinctifs, Cedidac No 50, Lausanne 2002, p. 329) et d’une documentation législative utile. Une table des matières et un index complètent cet appareil de recherche. Ainsi, la thèse pourra rendre les services qu’on en attend dans la pratique.

François Dessemontet / Eric Meier | 2008 Ausgabe 2