Eugen Marbach | Michel Mühlstein
|
Datum – Nummer | Date – Numéro |
Thema | Thème |
Kernaussage | Point central |
Ergebnis | Décision |
|
TAF du 23 mars 2016 (B-1615/2014)
«Gridstream AIM | aim (fig.)»
|
Opposition: Absence de risque de confusion découlant du degré d’attention des intéressés et de la présence, dans la marque antérieure, d’un élément, fortement distinctif, non repris dans la marque attaquée |
Les appareils de traitement de données, les ordinateurs et les bases de données, d’une part, et, de l’autre, la location d’ordinateurs et de logiciels sont similaires. Bien que le graphisme utilisé pour représenter la marque attaquée soit relativement original, il ne ressort guère lorsque la marque est considérée dans son ensemble. Par conséquent, la marque attaquée consistant en une partie de la marque antérieure, les deux signes sont similaires. Les milieux intéressés par les produits et les services offerts sont pour une bonne part des professionnels, dont on peut attendre qu’ils fassent preuve d’une attention légèrement accrue, suffisante pour distinguer les deux marques. Cela vaut d’autant plus que l’élément «Gridstream» est fortement distinctif. |
Absence de risque de confusion (Admission du recours) |
|
BVGer vom 24. März 2016 (B-6856/2014)
«sportsdirect.com (fig.) | sportdirect.com (fig.)»
|
Relative Ausschlussgründe: Stellenwert einer Registrierung für die Dienstleistungen Detailhandel und Grosshandel (Klasse 35); rechtserhaltender Gebrauch |
Die Oberbegriffe Detailhandel und Grosshandel (Klasse 35) meinen Dienstleistungen, welche sich nicht an Endabnehmer, sondern an Grossisten, Handelsunternehmen, Importeure oder Produzenten richten. Der Verkauf an Endabnehmer ist durch die Registrierung in der entsprechenden Warenklasse abgedeckt. Die Schweizer Praxis unterscheidet sich insoweit von derjenigen des EuGH (C-418/02), welche den Nachteil hat, dass das Spezialitätsprinzip mittels Registrierung in Klasse 35 unterlaufen werden kann. Bei diesem Verständnis der Dienstleistungen Detailhandel und Grosshandel sind Rechnungen an Endabnehmer nicht geeignet, den rechtserhaltenden Gebrauch der Widerspruchsmarke in der Schweiz glaubhaft zu machen. |
Der rechtserhaltende Gebrauch der Widerspruchsmarke ist nicht glaubhaft dargelegt. (Abweisung der Beschwerde) |
|
|TAF du 29 mars 2016 (B-2636/2015)
«Axotide | Acofide» |
Opposition: Risque de confusion découlant d’une grande similarité des produits et des marques |
La marque, enregistrée pour des produits pharmaceutiques, a été utilisée uniquement pour des médicaments contre l’asthme; le droit à la marque est ainsi maintenu seulement pour des produits pharmaceutiques pour le traitement des maladies des poumons et des voies respiratoires. Les médicaments pour le traitement des voies respiratoires et, respectivement, de l’estomac sont similaires. Les deux marques sont visuellement et à l’oreille très similaires. Le fait que «Tide» signifie «marée» en bas-allemand et que «fide» soit l’ablatif singulier du substantif latin «fides» ne change rien au fait que les deux marques sont perçues comme des signes de fantaisie. |
Risque de confusion (Rejet du recours) |
