Weitere Entscheidungen in markenrechtlichen Eintragungs- und Widerspruchsverfahren

CULTIVATED

Direkt beschreibende Marke hinsichtlich der Beschaffenheit der beanspruchten Produkte.

Siehe zur Rückweisung von englischen Begriffen: BGer, 4A_136/2019, «REVELATION»; BVGer, B-3350/2011, «Farmer»; BVGer, B5642/2014, «EQUIPMENT»

Direkt beschreibende Marke hinsichtlich der Beschaffenheit der beanspruchten Produkte.

Den Buchstaben «ev» wird die Bedeutung electric vehicle zugeordnet. In Bezug auf die für die Marken beanspruchten Waren der Klasse 12 bedarf es keinerlei Gedankenarbeit, um in dieser Bedeutung eine direkt beschreibende Eigenschaft zu erblicken. Somit ist die Wort-/Bildmarke «ev (fig.)» in Bezug auf das Wortelement dem Gemeingut zuzuordnen.

Angesichts des direkt beschreibenden Sinngehalts der Wort-/Bildmarke, reicht die auffällige Serife beim Buchstaben «v» insgesamt nicht aus, um dem Bildelement eine Unterscheidungskraft zu verleihen.

Siehe:

BVGer, B-7466/2006, «AZ»; BVGer, 3264/2020, «EQ»; BVGer, 4772/2012, «Mc»; BVGer, 6426/2012, «VZ»; BVGer, 4360/2012, «XS»; BVGer, 1306/2021, «YT»

Frida Kahlo/Frida

Absence de risque de confusion découlant de la non-reprise par la marque attaquée de l’élément prédominant de la marque antérieure.

Les deux marques sont similaires par la reprise par la seconde du premier élément de la marque antérieure. Elles comportent toutefois une claire différence sémantique. En effet, l’élément «Kahlo», qui ne se retrouve pas dans la marque attaquée, est compris comme un nom de famille et «Frida Kahlo» désigne l’une des artistes les plus connues du XX​^e siècle. Le seul prénom «Frida», en relation avec des brosses, n’évoque en revanche en rien l’artiste mexicaine.

Quand bien même le prénom se trouve en tête de la marque antérieure, ce n’est pas l’élément prépondérant, car c’est un prénom banal, au contraire du patronyme «Kahlo», qui demeure bien plus dans la mémoire.

La marque antérieure doit être considérée comme formant un tout, dont l’élément caractéristique est le patronyme. L’impression d’ensemble laissée par les deux marques est ainsi suffisamment distincte pour éviter tout risque de confusion.

Voir aussi: TF, RSPI 1993, 104, «Gucci/Paolo Gucci»; CREPI, sic! 2001, 36, «Polo (fig.)/Marco Polo»; TF, sic! 2008, 295, «Sergio Rossi (fig.)/Rossi»; TAF, sic! 2013, 97, «Eiffel/Gustave Eiffel»

Milk des Alpes

Compréhension du signe comme le lieu de provenance des produits et comme une appréciation laudative.

En relation avec les produits de la classe 30, notamment les boissons à base de cacao et le chocolat, qui peuvent contenir du lait, le signe est compris comme signifiant que ceux-ci proviennent des Alpes; il indique ainsi le lieu de fabrication et constitue en outre une appréciation laudative.

Même si «Milk» ne désigne pas du chocolat, il suffit que ce mot soit un renvoi à un composant du produit fini. Dès lors que le chocolat contient le plus souvent du lait, il est sans importance qu’il existe du chocolat noir qui n’en comporte pas.

Le signe appartient dès lors au domaine public et ne peut donc être protégé.

Voir aussi:

TF, sic! 2012, 399, «Heidi-Alpen Bergkäse»; TAF, sic! 2012, 641, «Milchbärchen»