Weitere Entscheidungen in markenrechtlichen Eintragungs- und Widerspruchsverfahren

Datum – Nummer | Date – Numéro

Thema | Thème

Kernaussage | Point central

Ergebnis – Verweise | Décision – Renvois

TAF du 20 avril 2023

(B-4066/2022)

Chaussette (fig.)

Motifs absolus d’exclusion:

Absence de caractère distinctif de la représentation du produit visé dans la demande d’enregistrement.

La demande d’enregistrement vise les chaussettes de sport.

Les éléments figuratifs apposés sur le cou-de-pied et sur la tige de la chaussette sont banals et simplement décoratifs; ils ne sont pas compris comme une composante distinctive du signe.

La bride fixée en haut de la chaussette est manifestement fonctionnelle et n’est donc pas non plus distinctive.

Les différents éléments du signe, même combinés entre eux, ne sont ainsi pas distinctifs.

Signe ne pouvant être protégé

(Rejet du recours)

Siehe auch/voir aussi:

ATF 120 II 307 ss, «montre (fig.)», ATF 130 III 328 ss, «bracelet Swatch (fig.)»; TAF B-5830/2009, «cinq bandes (fig.)/cinq bandes (fig.)»

BVGer vom 12. Mai 2023(B-2461/2020)

Schweizerische

Ärztezeitung

Absolute Ausschlussgründe:

Direkt verständliche Begriffskombination. Fehlende Glaubhaftmachung der Verkehrsdurchsetzung.

Da das Zeichen den Inhalt der beanspruchten Waren direkt beschreibt fehlt ihm die originäre Kennzeichnungskraft. Die Beschwerdeführerin zeigt zwar einen langjährigen schweizweiten Gebrauch des strittigen Zeichens für die beanspruchten «Fachzeitschriften im Bereich Arztberuf». Mangels entsprechender Belege können allerdings keine Rückschlüsse auf die Wahrnehmung der strittigen Marke bei allen massgeblichen Verkehrskreisen gezogen werden. Inwiefern sich die strittige Marke allein unter Ärztinnen und Ärzten durchgesetzt hat, kann offengelassen werden, da die Verkehrsdurchsetzung nicht nur in einem der betroffenen, sondern in allen massgeblichen Verkehrskreisen vorzuliegen hat.

Schutzunfähiges Zeichen

(Abweisung der Beschwerde)

Siehe auch/voir aussi:

Verkehrsdurchsetzung bejaht: BVGer B-2609/2012, «SCHWEIZER FERNSEHEN»; zum lauterkeitsrechtlichen Schutz von Zeitungstiteln: BGer, sic! 1998, 91, «Stadtanzeiger Bern»; BGE 40 II 505 ff., «Bieler Tagblatt und Seeländerbote»

TAF du 8 juillet 2023

(B-4246/2022)

You See Augenlaser/EYE SEE YOU AUGENLASER (fig.)

Opposition:

Nécessité, pour celui qui obtient l’enregistrement d’une marque très peu distinctive, de tolérer des marques proches de la sienne, cela d’autant plus lorsque les produits et/ou services sont acquis avec une attention soutenue.

Les deux marques visent les services médicaux, notamment, s’agissant de la marque attaquée, le traitement des troubles de la vue. Les personnes intéressées par de tels services font preuve d’une attention accrue.

Les mots «You», «See» et «Eye» appartiennent au vocabulaire anglais de base et sont compris par un large public.

La marque antérieure décrit la méthode de traitement offerte («Augenlaser») et le résultat attendu («You See»); son caractère distinctif, très faible, découle ainsi seulement de la combinaison de ces deux éléments.

La marque attaquée reprend ces trois éléments, certes dans un ordre différent, et y adjoint le mot «Eye» ainsi que l’image d’une tête d’aigle, rapace connu pour jouir d’une excellente vue. Cet élément figuratif souligne d’une façon originale ce qui résulte des éléments verbaux.

La marque antérieure étant très peu distinctive et les services offerts étant acquis en déployant une attention soutenue, les différences entre les deux marques suffisent à écarter le risque de confusion.

Absence de risque de confusion

(Rejet du recours)

Siehe auch/voir aussi:

TF, sic! 2005, 123, «Yello/Yellow Access AG (fig.)», TAF, rés. in sic! 2011, 442, «Premium ingredients, s. l. (fig.)/Premium Ingredients International (fig.)», TF, sic! 2021, 400, «Lumimart (fig.)/Luminarte»