Weitere Entscheidungen in markenrechtlichen Eintragungs- und Widerspruchsverfahren | Autres arrêts en matière d’enregistrement ou d’opposition à des enregistrements de marques

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Thema | Thème

Kernaussage | Point central

Ergebnis – Verweise | Décision – Renvois

TAF du 2 avril 2024

(B-5637/2023)

OXYCARE

Motifs absolus d’exclusion:

Compréhension par les milieux concernés du sens du signe en relation avec les produits et services revendiqués

Les milieux intéressés dissocient immédiatement les éléments «oxy» et «care». En relation avec les produits et services revendiqués, «oxy» est compris comme «contenant ou consommant de l’oxygène» et «care» comme «soin».

Le signe litigieux, compris comme «alimentation en oxygène», est dès lors directement descriptif des produits et des services revendiqués sous les rubriques «appareils et instruments médicaux» et «services médicaux, soins médicaux et services hospitaliers».

Signe ne pouvant être protégé

(Rejet du recours)

BVGer vom 10. April 2024

(B-4112/2022, B-4122/2022)

Hennessy PARADIS (fig.)/Hennessy (fig.)

Absolute Ausschlussgründe:

Schutzfähigkeit für Waren der Klassen 21, 32 und 33 aufgrund der Kombination dreidimensionaler Gestaltung mit kennzeichnungskräftigen Verbalelementen

Das Zeichenelement «Hennessy» ist nicht beschreibend, und die Kombination mit dem zweiten Begriff «Paradis» ändert nichts an dieser Beurteilung. Das deutlich lesbare Wortelement «Hennessy» ist mittig und in Gold auf einer durchsichtigen Flasche angebracht. Insofern ergibt sich, dass den Marken die Schutzfähigkeit bereits aus der Kombination mit dem Zeichenelement «Hennessy» zukommt.

Schutzfähige Zeichen(Gutheissung der Beschwerden)

Siehe auch/voir aussi:

BVGE 2007/35, «Goldrentier [3D]»; BVGer, B-2294/2018 «ALEXANDRA [3D]»

BVGer, B-3981/2021 «Nemiroff [3D]»

BVGer vom 22. Mai 2024

(B-6639/2023)

Traumeel/TRAUMAGEL

Relative Ausschlussgründe:

Ähnlichkeit der Marken. Verwechslungsgefahr für gleichartige Waren in der Klasse 5, ausser für Waren, welche aus Gel zusammengesetzt sind

Aufgrund der Warengleichartigkeit und der erwähnten Ähnlichkeiten der Zeichen besteht trotz der erhöhten Aufmerksamkeit mit welcher sowohl Fachkreise als auch Endabnehmer den Waren begegnen insbesondere in Bezug auf «substances adhésives pulvérisables à usage médical pour la maîtrise des saignements abondants» der Klasse 5 eine Verwechslungsgefahr. Aufgrund der fehlenden Kennzeichnungskraft von «Traumagel» für «Préparations médicales pour le traitement des plaies et arrêter le saignement» und «hydrogels» besteht für diese Waren hingegen keine Verwechslungsgefahr.

Verwechslungsgefahr teilweise bejaht (teilweise Gutheissung der Beschwerde)

Siehe auch/voir aussi:

Verwechslungsgefahr ebenfalls verneint wegen Übereinstimmung in gemeinfreien Elementen, trotz ähnlichem Gesamteindruck der Zeichen: BVGer, B-7445/2006 «WEBIATOR/webautor (fig.)»; RKGE, sic! 1997, 568 «BirkoTex/Biotex»; RKGE, sic! 2001, 646 – «ISOVER (fig.)/ISOCOVER»

TAF du 28 mai 2024

(B-3923/2023)

CANNAMED/Swiss CannaMed (fig.)

Opposition:

Pouvoir d’examen de l’autorité de recours. Similarité des produits et services. Absence de risque de confusion lorsque les éléments communs aux marques appartiennent au domaine public

Si le délai d’usage de cinq ans (art. 12 LPM) n’est pas expiré lorsque l’IPI statue sur l’opposition, ce dernier n’a pas à se déterminer sur le défaut d’usage de la marque antérieure allégué par le défendeur. L’autorité de recours ne peut dès lors se prononcer sur cette question.

Sont similaires:

• –
  les produits pharmaceutiques et vétérinaires, d’une part, et, de l’autre, les aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire,
• –
  les tablettes vitaminées et les compléments alimentaires pour êtres humains et animaux,
• –
  les services de soins de santé et de beauté, d’une part, et, de l’autre, les produits cosmétiques, les préparations de toilette et les dentifrices non médicamenteux, les produits de parfumerie et les huiles essentielles,
• –
  les herbes médicinales, d’une part, et, de l’autre, les produits agricoles et horticoles à l’état brut et non transformés, les herbes aromatiques fraîches et les plantes et fleurs naturelles.

Sont faiblement similaires:

• –
  les produits pharmaceutiques et les emplâtres et matériels pour pansements,
• –
  les tablettes vitaminées comme complément alimentaire et les aliments pour bébés.

En relation avec des herbes médicinales, l’élément «Canna» est compris comme désignant du cannabis, de sorte que la marque antérieure signifie «cannabis médicinal». Si tant est que cette marque soit distinctive, elle est très faible.

Dans la marque postérieure, l’élément figuratif et le mot «Swiss» renvoient à la Suisse et ne sont pas distinctifs.

Les éléments communs aux deux marques appartiennent ainsi au domaine public, de sorte qu’il n’y a pas de risque de confusion.

Absence de risque de confusion

(Admission du recours)

Voir aussi/siehe auch:

TAF: rés. in sic! 2021, 615 «CANNA/Cannatonic»; TAF: rés. in sic! 2022, 155 «CANNABE/CANNAMIGO»