Weitere Entscheidungen in markenrechtlichen Eintragungs- und Widerspruchsverfahren | Autres arrêts en matière d’enregistrement ou d’opposition à des enregistrements de marques

Datum – Nummer | Date – Numéro

Thema | Thème

Kernaussage | Point central

Ergebnis – Verweise | Décision – Renvois

TAF du 17 avril 2024

(B-1777/2023)

AgentEco

Motifs absolus d’exclusion:

Compréhension par les milieux concernés du sens du signe en relation avec les produits revendiqués.

Peu importe si le mot «agent» a plusieurs sens. Ici, en relation avec des produits des classes 1, 3 et 5, les milieux intéressés ne font pas le lien avec un agent de police, mais bien avec un composant ou une substance active du produit.

«Eco», utilisé comme préfixe ou comme suffixe, est compris comme l’abréviation du mot «écologique». Même si cet élément était compris comme signifiant «économique», il décrirait aussi une propriété des produits de nettoyage, désinfectants, etc. L’absence de l’accent aigu sur le E n’y change rien.

Le signe est par conséquent dépourvu de caractère distinctif.

Signe ne pouvant être protégé

(Rejet du recours)

Voir aussi/siehe auch:

CREPI, sic! 1997, 180, «ECOLINE/DECOLINE (fig.)»; CREPI, sic! 1997, 558, «Eco-Speedster»; CREPI, sic! 2004, 927, «Ecofin/icofin (fig.)»; TAF, B-7663/2009, «ECOCLIN/SWISS ECOCLEAN (fig.)»; TAF, B-1064/2019, «ECOWATER CHC/ECOAQUA»; TAF, rés. in sic! 2021, 546, «ECOSHELL (fig.)»

BVGer vom 3. Juni 2024 (B-6734/2023)

BURGER KING/

Relative Ausschlussgründe:

Bekanntheit der Widerspruchsmarke und mittelbare Verwechslungsgefahr aufgrund von ähnlichem Schriftbild und Wortklang. Kostenauferlegung bei teilweiser Gutheissung des Widerspruchs.

Die Dienstleistung «Verpflegung von Gästen in Restaurants» und «Take-away- und Catering Verpflegungsdienstleistungen» (beide Klasse 43) sind stark gleichartig. Es besteht aufgrund der grossen Bekanntheit der Widerspruchsmarke und wegen der Ähnlichkeit der Elemente «Burger» und «Burek» in Schriftbild und Wortklang mittelbare Verwechslungsgefahr.

Ein Obsiegen im Umfang von drei Vierteln rechtfertigt keine vollständige Kostenauflage an die mehrheitlich unterliegende Partei. Basierend auf den IGE-Richtlinien sind in diesem Fall die Kosten und die Parteientschädigung wettzuschlagen.

Verwechslungsgefahr bejaht (Gutheissung der Beschwerde im Kostenpunkt, ansonsten Abweisung)

Zur Ähnlichkeit des Schriftbildes mit einer bekannten Marke: BVGer, B-5868/2019, «NIVEA/NEAUVIA»; BVGer, B-341/2013, «VICTORINOX/MILTRORINOX» (Verwechslungsgefahr bejaht); BVGer, B-4408/2022, «LONGINES (fig.)/«LOSENGS (fig.) (Verwechslungsgefahr verneint)

TAF du 25 juin 2024

(B-1080/2024)

Like (fig.)/Pouce levé (fig.)

Opposition:

Absence de risque de confusion lorsque le motif commun aux marques est concrètement représenté de façon différente.

La représentation d’une main avec un pouce levé est comprise comme un signe d’assentiment; sa force distinctive est ainsi réduite. Le mot «Like» appartient au vocabulaire de base anglais comme signifiant «aimer» ou «plaire», renforçant ainsi l’élément figuratif. Aucun des deux éléments de la marque antérieure n’est prépondérant par rapport à l’autre.

La représentation différente, dans chacune des marques, du motif «pouce levé» permet de distinguer celles-ci, cela d’autant plus que la marque antérieure inclut un mot. La présence, dans la marque attaquée, d’un bouquetin accentue la distinction.

Le susdit motif et le mot «Like» sont certes très connus en relation avec les services fournis par le titulaire de la marque, des réseaux sociaux notoires. Ils sont cependant employés par les utilisateurs de ces réseaux pour manifester une approbation, sans pour autant que le public les associe aux services du titulaire de la marque ou à son entreprise. La marque ne peut dès lors être considérée comme bénéficiant d’une force distinctive particulière.

Absence de risque de confusion

(Rejet du recours)