Michel Mühlstein
|
Datum – Nummer | Date – Numéro |
Thema | Thème |
Kernaussage | Point central |
Ergebnis | Décision |
|
TAF du 16 juillet 2015 (B-564/2014) «Equipment (fig.)»
|
Motifs absolus d’exclusion: Signe banal et descriptif, qu’une limitation de la liste des produits ne suffit pas à rendre distinctif |
Le mot anglais «Equipment» est compris des acheteurs de vêtements, chaussures et chapellerie comme signifiant «Ausrüstung», «équipement», resp. «equipaggiamento», soit l’ensemble des objets nécessaires à une certaine fin. Sans effectuer aucun effort d’imagination, l’acheteur réalise que ce terme peut désigner un ensemble de propriétés des produits ou l’usage auquel ils sont destinés; en effet, des vêtements peuvent constituer un équipement destiné, par exemple, à la pratique d’un sport. Il est dénué de pertinence que le signe lui-même ne permette pas d’inférer une caractéristique déterminée, notamment l’usage, des produits concernés. Le graphisme utilisé est trop banal pour conférer au signe un caractère distinctif. Une limitation de la liste des produits à «tous les articles précités étant des produits de mode» est inopérante, car elle n’attribue aucune propriété objective aux produits; cette limitation ne suffirait de toute façon pas à conférer un caractère distinctif au signe. |
Signe ne pouvant être protégé (rejet du recours) |
|
|TAF du 11 novembre 2015 (B-2717/2015) «Joop! | Loop by Harry Winston» |
Opposition: Absence de risque de confusion découlant de différences importantes dans l’impression d’ensemble laissée par les deux marques, cela en dépit d’une certaine similarité visuelle entre la marque antérieure et le premier élément de la marque attaquée |
La marque antérieure consiste en un prénom ou un nom néerlandais, plutôt assimilé en Suisse à un nom de consonance allemande, de sorte que le «oo» est prononcé «o». La prononciation de la marque antérieure et du premier élément de la marque attaquée est ainsi différente, ce d’autant plus que les premières lettres respectives sont elles aussi différentes; les deux éléments «Joop!» et «Loop» étant brefs, la différence entre les consonnes initiales respectives se remarque aisément. La signification du mot anglais «loop» (boucle) échappe probablement à l’acheteur moyen des produits concernés; elle n’a de toute façon aucun lien avec «Joop!» La marque attaquée comporte six syllabes, alors que celle antérieure n’en a qu’une; en outre, l’élément «Harry Winston» est frappant. La faible similarité visuelle entre les marques découlant de la présence des lettres «oop» ne suffit pas à retenir le risque de confusion, dès lors que les marques doivent être comparées dans leur ensemble. |
Absence de risque de confusion (rejet du recours) |
