Weitere Entscheidungen in markenrechtlichen Eintragungs- und Widerspruchsverfahren | Autres arrêts en matière d’enregistrement ou d’opposition à des enregistrements de marques

Datum – Nummer | Date – Numéro

Thema | Thème

Kernaussage | Point central

Ergebnis | Décision

TAF du 2 octobre 2015 (B-6822/2013)

«Mamabel | Mamarella»

Opposition:

Similarité des produits; absence de risque de confusion découlant de la nette différence entre les éléments finals des marques, ceux initiaux étant faibles pour les produits concernés.

Similarité entre soutiens-gorge pour l’allaitement et vêtements, en particulier vêtements de grossesse et sousvêtements. Faible similarité entre soutiens-gorge pour l’allaitement, d’une part, et, de l’autre, layettes, chaussures et articles de chapellerie.

Les deux marques possèdent le même élément initial («Mama»), in casu faible, et presque la même succession de voyelles sonores. Les consonnes présentent en revanche des différences et les deux marques n’ont pas non plus une signification identique: celle antérieure est comprise comme signifiant «belle maman», tandis que l’élément «rella» de la marque attaquée est dépourvu de signification. Malgré ces différences, il subsiste une certaine similarité entre les marques.

D’une façon générale, les vêtements s’acquièrent en faisant preuve d’une attention légèrement soutenue, car ils sont souvent essayés avant l’achat; cela vaut en particulier pour les soutiens-gorge. Dès lors, les acheteuses remarqueront l’élément final des marques et distingueront ces dernières.

Absence de risque de confusion (Admission du recours)

|TAF du 19 novembre 2015(B-3798/2014)

«Repsol (fig.) | Rexoil (fig.)»

Opposition: Risque de confusion ou absence de ce risque suivant que les produits ne sont pas acquis en dé-ployant une attention par-ticulière ou, au contraire, sont achetés par un publicattentif.

Contrairement aux lubrifiants (cl. 4), les additifs pourles huiles (cl. 1) sont acquis par l’industrie et par les pas-sionnés d’automobiles, qui font preuve d’une attentionsoutenue.Les deux marques présentent une certaine similarité (même nombre de lettres, «Re» au début et «l» final).La marque antérieure, prise dans son ensemble, n’a au-cune signification, tandis que le grand public n’attribuepas à la marque attaquée le sens «roi de l’huile»; on nesaurait dès lors considérer que les marques possèdentdes sens différents, de sorte qu’elles ne seraient pas simi-laires. Il existe ainsi un risque de confusion en relationavec les produits de la classe 4, identiques ou très simi-laires, achetés sans déployer une attention particulière.En revanche, pour les produits de la classe 1, qui s’ac-quièrent en faisant preuve d’une attention soutenue, lerisque de confusion doit être écarté; les acheteurs concernés, spécialistes ou passionnés, remarqueront eneffet les différences des éléments figuratifs et pourrontcomprendre la signification des mots «rex» et «oil».

Risque de confusion pour les produits de la classe4; absence de risque deconfusion pour les pro-duits de la classe 1(Admission partielle durecours)