Weitere Entscheidungen in markenrechtlichen Eintragungs- und Widerspruchsverfahren | Autres arrêts en matière d’enregistrement ou d’opposition à des enregistrements de marques

Datum – Nummer | Date – Numéro

Thema | Thème

Kernaussage | Point central

Ergebnis | Décision

BVGer vom 19. Juli 2016 (B-6986/2014)

«Heimat online | DH die Heimat.ch | Die Heimat (fig.)»

Relative Ausschlussgründe:

Keine Verwechslungsgefahr bei Überschneidungen im gemeinfreien Bereich

Im Zusammenhang von Produkten, welche wegen ihres publizistischen Inhalts angeboten werden, bildet der Begriff «Heimat» als thematische Inhaltsangabe Gemeingut. Die blosse Übereinstimmung in gemeinfreien Elementen begründet noch keine Verwechslungsgefahr im markenrechtlichen Sinne.

Gerichtskosten: CHF 6000; aus gerichtlicher Sicht angemessene Parteientschädigung: CHF 1500.

Keine Verwechslungsgefahr (Abweisung der Beschwerden)

|TAF du 25 juillet 2016 (B-6249/2014)

«Campagnolo (fig.) | F.lli Campagnolo (fig.)»

Opposition:

Usage de la marque; absence de risque de confusion découlant de la reprise, dans la marque attaquée, de l’élément verbal, très faiblement distinctif, de la marque antérieure, mais non du graphisme de cette dernière

Le fait que le licencié du titulaire de la marque a conclu, avec des grossistes indépendants du titulaire, des contrats de distribution suffit à établir l’usage de la marque; il n’est pas nécessaire que le titulaire rendre vraisemblable le paiement par les grossistes des factures du licencié, ni les ventes aux acheteurs finals. Un chiffre d’affaires d’environ EUR 135000 obtenu en Suisse et d’environ EUR 160000 réalisé en Allemagne pour des vêtements de sport, pendant la période pertinente, suffit (le titulaire ayant un établissement effectif en Allemagne).

Le mot italien «campagnolo» signifie «campagnard» ou «paysan»; il est par conséquent descriptif pour des vêtements portés principalement à l’extérieur, notamment à la campagne. La marque antérieure, même considérée dans son ensemble, ne jouit par conséquent d’aucune protection ou d’une protection très faible.

La marque postérieure n’ayant pas repris l’aspect graphique de celle antérieure, la similarité entre les deux marques se limite au mot «campagnolo». Il n’y a dès lors pas de risque de confusion.

Absence de risque de confusion (Admission du recours)