Autres arrêts en matière d’enregistrement ou d’opposition à des enregistrements de marques
4. Kennzeichenrecht
4.1 Marken
4. Droit des signes distinctifs
4.1 Marques
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Datum – Nummer | Date – Numéro |
Thema | Thème |
Kernaussage | Point central |
Ergebnis | Décision |
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TAF du 27 juillet 2018 (B-7402/2016) «Knot» |
Motifs absolus d’exclusion: Signe descriptif pour des produits dont la forme ou celle de leur emballage peut être un nœud ou un ruban ou encore pour des produits pour lesquels le nœud ou le ruban constitue fréquemment un motif décoratif |
Le mot anglais «knot» appartient au vocabulaire de base; il est ainsi compris du grand public comme signifiant «nœud». Les produits pour le nettoyage de la peau sont généralement des liquides, dont la forme ou celle de leur emballage ne peut être un nœud ou un ruban. Même si les savons (solides) peuvent revêtir toute forme, celle d’un nœud n’est pas usuelle, de sorte que le signe «Knot» est distinctif pour les produits de la classe 3. Il n’est pas habituel non plus de trouver des étuis, des housses ou des chaînettes pour téléphones, tablettes, ordinateurs, etc. portables en forme de nœud ou de ruban ou revêtus de tels motifs. Le signe «Knot» est dès lors distinctif pour de tels produits de la classe 9. Il est en revanche usuel que des bijoux (cl. 14) aient l’apparence d’un nœud ou d’un ruban ou que leurs éléments soient entrelacés. Pour de tels produits, le signe «Knot» est descriptif. Les articles en cuir et imitations du cuir, les fouets et les articles de sellerie (cl. 18) sont fréquemment ornés de nœuds ou de rubans, de sorte que le signe «Knot» est également descriptif pour ces produits; il ne l’est pas pour les cannes, car les nœuds ou les rubans ne sont pas pour elles d’un usage courant. Enfin, les nœuds et surtout les rubans sont fréquemment utilisés en relation avec les vêtements, les chaussures et la chapellerie, de sorte que le signe «Knot» n’est pas distinctif pour les produits de la classe 25. Il ne s’agit pas de cas limites. |
Signe pouvant être protégé pour les produits pour le nettoyage de la peau et les savons, les étuis, housses et chaînettes pour téléphones, tablettes, ordinateurs, etc. portables, ainsi que pour les cannes. Signe ne pouvant être protégé pour tous les autres produits revendiqués en classes 14, 18 et 25 (Admission partielle du recours) |
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Datum – Nummer | Date – Numéro |
Thema | Thème |
Kernaussage | Point central |
Ergebnis | Décision |
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TAF du 31 juillet 2018 (B-2557/2017) «Eprimo» |
Motifs absolus d’exclusion: Signe compris comme une réclame |
La scission du signe «Eprimo» en «e» et «primo» ne requiert aucun effort de réflexion et va même de soi pour les italophones. Dans chaque langue nationale, le mot «primo» évoque quelqu’un ou quelque chose à la première place ou de premier ordre. Le signe est par conséquent immédiatement compris comme une indication de qualité, une recommandation ou une réclame. Il appartient donc au domaine public et ne peut être protégé. Il ne s’agit pas d’un cas limite. |
Signe ne pouvant être protégé (Rejet du recours) |
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BVGer vom 7. August 2018 (B-1061/2017) «Nussknackermännchen (3D)»  |
Absolute Ausschlussgründe: Unterscheidungskraft einer mit einem Bildelement gestalteten Verpackungsform |
Die strittige Marke kombiniert Form- und Bildelemente. Stehende Menschen sind bei Schokoladenprodukten eine typische Waren- und Verpackungsform, weshalb der dreidimensionalen Form die erforderliche Unterscheidungskraft fehlt. Die bildhafte Darstellung des Nussknackermännchens hingegen geht weit über die blosse Wiedergabe der Warenform hinaus. Dieses Bild, welches im Zusammenhang von Konfiseriewaren weder banal noch beschreibend ist, wirkt individualisierend und macht die Marke insgesamt unterscheidungskräftig. An Märchenfiguren resp. deren bildhafter Darstellung besteht im Zusammenhang von Konfiseriewaren auch kein Freihaltebedürfnis. |
Aufgrund der Bildgestaltung schutzfähiges Zeichen (Gutheissung der Beschwerde) |