Autres arrêts en matière d’enregistrement ou d’opposition à des enregistrements de marques
4. Kennzeichenrecht
4.1 Marken
4. Droit des signes distinctifs
4.1 Marques
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Datum – Nummer | Date – Numéro |
Thema | Thème |
Kernaussage | Point central |
Ergebnis | Décision |
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TAF du 5 juin 2019 (B-6761/2017) «Qnective et Qnective (fig.) |   |
Opposition: Similarité des produits et services; risque de confusion découlant de la reprise d’une part importante des marques antérieures dans celle attaquée |
Les supports de données, d’une part, et, de l’autre, les publications électroniques téléchargeables et la mise à disposition d’informations sur internet sont similaires; il en va de même des télécommunications, d’une part, et, de l’autre, de la mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services et la transmission de données par internet. La conception et le développement de matériel informatique et de logiciels est également similaire aux services de conseillers en matière de conception et de développement de technologies de l’information et des communications, etc. Les similarités des signes litigieux sont prépondérantes par rapport aux quelques différences et la marque attaquée reprend une part importante des marques antérieures, notamment l’altération du «Q» initial; il en découle une très grande similarité visuelle, conceptuelle et surtout sonore des marques. Compte tenu de la similarité et, pour partie, de l’identité des produits et des services, le risque de confusion doit être admis, quand bien même les marques antérieures jouissent d’une aire de protection légèrement réduite et bien que les milieux intéressés fassent preuve d’une attention légèrement soutenue. |
Risque de confusion (Rejet du recours) |
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Datum – Nummer | Date – Numéro |
Thema | Thème |
Kernaussage | Point central |
Ergebnis | Décision |
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TAF du 25 juillet 2019 (B-5846/2017) «coq (fig.) | coq (fig.)»  |
Opposition: Similarité des produits; risque de confusion découlant de la reprise de l’élément principal et de la structure de la marque antérieure |
Les chaussures (cl. 25) et les appareils de gymnastique et de sport (à l’exception notamment des chaussures) (cl. 28), sont similaires, car les chaussures (cl. 25) incluent celles affectées à la pratique du sport, tous ces produits étant ainsi destinés au sport et distribués par les mêmes canaux. Il y a également similarité entre les vêtements en classe 25 (cl. 25) et des produits employés pour pratiquer certains sports, tels que les patins, les bâtons de ski, les balles, les planches de surf, etc. (cl. 28), les uns et les autres étant utilisés conjointement et vendus par les mêmes magasins. Il en va ainsi de même des vêtements (cl. 25), d’une part, et, de l’autre, des lunettes et masques de ski, des combinaisons de plongée, etc. (cl. 9), ainsi que des sacs de voyage (cl. 18), d’une part, et, de l’autre, des housses pour skis et planches de surf (cl. 28). Les deux marques représentent un coq, plutôt banal, tourné vers la gauche, scindé en deux parties par des lignes. La marque attaquée reprend ainsi l’élément principal de la marque antérieure et la structure de cette dernière. Il en découle un risque de confusion. |
Risque de confusion pour tous les produits, sauf les trottinettes (Admission partielle du recours) |