Weitere Entscheidungen in markenrechtlichen Eintragungs- und Widerspruchsverfahren | Autres arrêts en matière d’enregistrement ou d’opposition à des enregistrements de marques

TAF du 28 août 2019

(B-379/2018)

«Gourmet (fig.)»

Motifs absolus d’exclusion:

Signe compris comme descriptif d’une ­caractéristique des ­destinataires des produits et comme laudatif

«Gourmet» est compris dans le sens de «connaisseur qui apprécie les mets raffinés». Comme il est usuel d’attribuer aux animaux des traits de caractère en principe propres aux êtres humains (p. ex. fourmi laborieuse), la signification du mot «gourmet» en rapport avec un chat tombe sous le sens; cela vaut d’autant plus qu’on sait que ces animaux peuvent se montrer difficiles sur la nourriture. Le signe est ainsi descriptif pour des aliments pour animaux.

Il est également laudatif, car les acquéreurs potentiels peuvent en déduire qu’il désigne des produits d’une grande qualité.

Le graphisme utilisé ne sort pas de l’ordinaire et ne confère aucun caractère distinctif au signe. Les deux lignes horizontales se limitent à souligner l’élément verbal. Quant aux trois étoiles, elles peuvent être comprises comme désignant la plus haute qualité (cf. les trois étoiles du Guide Michelin). Ces éléments sont de toute façon très faibles, sans caractère distinctif, et laissent subsister seul au premier plan l’élément verbal.

Signe ne pouvant être protégé

(Rejet du recours)

TAF du 2 septembre 2019

(B-5071/2017)

«Filmarray»

Motifs absolus d’exclusion:

Signe compris comme descriptif des produits

Le matériel de laboratoire, soit des réactifs, des biotests, des kits de diagnostic médical, des équipements de laboratoire, des kits d’instruments de laboratoire, des appareils de diagnostic et des kits d’appareils de diagnostic (cl. 1, 5, 9 et 10), s’adresse aux spécialistes du domaine, qui font preuve d’un degré d’attention accru.

Ceux-ci scindent le signe en deux éléments, «film» et «array», dont ils saisissent aisément le sens; ils comprennent dès lors sans effort de réflexion particulier le signe «Filmarray» comme indiquant un assemblage structuré sur la surface d’un film.

Pour ces spécialistes, «Filmarray» désigne ainsi un biotest ou l’objet en lien avec lequel le réactif ou l’équipement de laboratoire est destiné à être utilisé.

Il ne s’agit pas d’un cas limite, de sorte que le l’autorité suisse n’a pas à prendre en considération, à titre d’indice, le fait que la marque a été acceptée par l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle, dont l’anglais est une des langues officielles.

Signe ne pouvant être protégé

(Rejet du recours)

BVGer vom 21. Oktober 2019
(B-6505/2017)

Puma (fig.) | MG PUMA

Relative Ausschlussgründe:

Rechtserhaltender ­Gebrauch/
stellvertretender ­Gebrauch

Bei stellvertretendem Gebrauch gelten die gleichen ­Anforderungen an den rechtserhaltenden Markengebrauch wie beim Gebrauch durch den Markeninhaber selbst.

Lieferungen an die Betriebsgastronomie der Marken­inhaberin an deren eigenen Standorten belegen keinen selbständigen Markengebrauch im Wirtschaftsverkehr mit Dritten und dokumentieren daher auch keinen ­stellvertretenden Markengebrauch durch den Getränke­lieferanten.

Kein rechtserhaltender Markengebrauch für ­Getränke
(Abweisung der ­Beschwerde)

BVGer vom 31. Oktober 2019
(B-1605/2019)

CREMOLAN | XEROLAN

Relative Ausschlussgründe:

Zeichenähnlichkeit

Pharmazeutische Produkte zur Behandlung von Hautkrankheiten werden mit erhöhter Aufmerksamkeit nachgefragt.

Der Anfangsbuchstabe «X» der angefochtenen Marke ist auffällig, weil dieser Anfangsbuchstabe in allen Landessprachen selten ist. Seine Signalwirkung führt zu einem abweichenden Schriftbild. Trotz übereinstimmender ­Vokalfolge unterscheiden sich die beiden Zeichen auch in der Aussprache deutlich. Der Sinngehalt wirkt weder abgrenzend, noch verstärkt er Ähnlichkeiten. Eine ­Verwechslungsgefahr ist daher bereits mangels Zeichenähnlichkeit zu verneinen.

Keine Verwechslungs­gefahr
(Abweisung der ­Beschwerde mit ­fundamental ­abweichender ­Begründung)