Weitere Entscheidungen in markenrechtlichen Eintragungs- und Widerspruchsverfahren

Datum – Nummer | Date – Numéro

Thema | Thème

Kernaussage | Point central

Ergebnis – Verweise | Décision – Renvois

TAF du 17 mars 2023

(B-4103/2021)

VYQUELVO/FYDENVO

Opposition:

Prise en compte de l’attention déployée par les acheteurs et de la longueur des marques pour écarter le risque de confusion.

Quand bien même la syllabe finale «-VO» se rencontrerait souvent dans les dénominations de produits pharmaceutiques, cette terminaison ne constitue pas un «tronc commun» («common stem») au sens de la réglementation de l’OMS sur l’usage des «nonproprietary names». Ce suffixe n’est ainsi pas faible.

Dès lors que les produits pharmaceutiques s’acquièrent avec une attention soutenue, des différences mineures entre les marques suffisent à écarter le risque de confusion. En l’espèce, compte tenu de la longueur des marques, les similarités entre ces dernières ne suffisent pas à créer un risque de confusion même médiat.

Absence de risque de confusion

(Rejet du recours)

siehe auch/voir aussi:Absence de risque de confusion entres les marques pharmaceutiques: BVGer, B-1084/2015, «DROSPIRA/PROSPIRE»; BVGer, B-6770/2007, «NASACORT/VASOCOR»; BVGer, B-478/2017, «Signifor/Signasol»; BVGer, B-1760/2012, «ZURCAL/ZORCALA»

TAF du 5 avril 2023

(B-2473/2022)

acara/AICARE (fig.)

Opposition:

Prise en compte de l’attention déployée par les acheteurs et de différences entre les marques pour écarter le risque de confusion.

Le graphisme, peu frappant, utilisé pour représenter la marque postérieure et le fait que celle-ci soit en caractères majuscules, tandis que la marque antérieure est en minuscules, n’influent pas sur l’appréciation du risque de confusion.

Compte tenu du fait que les produits pharmaceutiques et ceux d’hygiène s’acquièrent avec une attention soutenue, les différences entre les éléments initiaux respectifs des marques et ceux finals suffisent à écarter le risque de confusion même médiat.

Absence de risque de confusion

(Rejet du recours)

siehe auch/voir aussi:BVGer, B-1760/2012, «ZURCAL/ZORCALA»; BGer, 4A_500/2022, «AI Brain»; BVGer, sic! 2008, 537, «NEXCARE/newcare (fig.)»