Zusammengestellt von | Rédigé par
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Datum – Nummer | Date – Numéro |
Thema | Thème |
Kernaussage | Point central |
Ergebnis | Décision |
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BVGer vom 7. Oktober 2016 (B-159/2014) «Belvedere | Ca’ Belvedere Amarone (fig.)»  |
Relative Ausschlussgründe: Gleichartigkeit | Zeichenähnlichkeit | Verwechslungsgefahr |
Zwischen den Produkten «Vodka» und «Wein mit der traditionellen Bezeichnung ‹Amarone›» gibt es gewisse Parallelen und Überschneidungen bezüglich Herstellung, Verkaufskanälen, Konsumentenkreisen, Bestimmungszweck etc., weshalb praxisgemäss eine entfernte Gleichartigkeit besteht. Der Terminus Belvedere ist im Zusammenhang von Produkten der Klasse 33 nicht beschreibend und geniesst eine durchschnittliche Unterscheidungskraft. Die Angaben «Amarone» und «CA’» (ital. Kurzform für «Casa») hingegen sind schwach. Belvedere ist daher das Hauptelement der angefochtenen Marke, und so betrachtet ist die Zeichenähnlichkeit gross. Es liegt kein Sonderfall vor, in welchem trotz integraler Übernahme der älteren Marke eine Verwechslungsgefahr ausnahmsweise zu verneinen wäre. |
Es besteht Verwechslungsgefahr |
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TAF du 7 octobre 2016 (B-1185/2014) «Meco | Meso (fig.)»  |
Opposition: Absence de risque de confusion découlant de l’originalité de la graphie de la marque attaquée et de la différence des sons produits par la lettre qui n’est pas commune aux deux marques |
Celui qui voit la marque attaquée y lit les lettres «M», «E», «S» et «O». Les deux marques comportent ainsi trois lettres communes sur quatre, placées aux mêmes endroits; il en découle une certaine similarité visuelle, ainsi que phonétique, entre les marques. La marque attaquée présente cependant un graphisme particulier, soit un mélange de plusieurs polices de caractères, elles-mêmes déformées; elle ne peut donc être considérée comme une marque purement verbale. L’originalité de cette graphie conduit à écarter le risque de confusion. Il y a de plus une nette différence entre les sons produits par les consonnes «C», dans la marque antérieure, et «S» ou «Z», dans celle attaquée. Les deux marques se distinguent ainsi clairement. |
Absence de risque de confusion |
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| TAF du 31 octobre 2016 (B-2326/2014) «(fig.) | Enaghr (fig.)»   |
Opposition: Force distinctive restreinte d’une marque formée de caractères asiatiques; prédominance d’un élément verbal pouvant être prononcé sur des caractères asiatiques sans signification |
Les produits «joaillerie» et «bijouterie» sont similaires aux «montres, mouvements de montres […] et tous autres produits horlogers»; ce n’est pas le cas des «alliages de métaux précieux». Les consommateurs qui voient la marque antérieure ne perçoivent rien d’autre que des caractères asiatiques sans signification. Pour ces consommateurs, cette marque est comparable à n’importe quel autre ensemble de trois caractères asiatiques. Une telle marque permet difficilement de distinguer les produits ou les services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises; sa force distinctive est dès lors faible. Cette marque doit être considérée comme un signe figuratif. Les consommateurs ne pouvant prononcer les caractères asiatiques des marques en cause, seul l’élément verbal «Enaghr», dans la marque attaquée, peut l’être; il ne peut donc y avoir de similarité sonore. Une similarité ténue entre les signes découle seulement de la présence, dans chacun d’eux, de trois caractères asiatiques. Du fait qu’il peut être prononcé, l’élément «Enaghr» est dominant dans la marque attaquée. Les signes concordent par conséquent seulement sur des éléments faibles. Cette similarité éloignée ne permet pas de retenir le risque de confusion. |
Absence de risque de confusion |