Module Droit privé

Le CC et le CO commentés

A l’instar de leurs cousins bĂąlois, les Commentaires romands sont devenus en quelques annĂ©es des ouvrages de rĂ©fĂ©rence pour tout juriste Ă  la recherche de rĂ©ponses pratiques en matiĂšre de droit privĂ©.

Le module comprend les quatre volumes consacrĂ©s au Code civil et au Code des obligations et met ainsi Ă  disposition du praticien plus de 15’000 pages de commentaires des dispositions lĂ©gales concernĂ©es. S’ajoutent Ă  cela deux Commentaires pratiques spĂ©cialisĂ©s en droit matrimonial et en droit du bail, qui sont eux aussi des ouvrages apprĂ©ciĂ©s dans l’activitĂ© judiciaire et de conseil.

Comme toujours sur legalis, ces contenus doctrinaux sont mis en lien entre eux et avec la jurisprudence du Tribunal fĂ©dĂ©ral et la lĂ©gislation fĂ©dĂ©rale. L’outil de recherche bilingue, Ă  la fois performant et intuitif, permet de retrouver des occurrences en français comme en allemand, faisant ainsi le lien avec les contenus germanophones de legalis.

Lés éditeurs scientifiques : Pascal Pichonnaz, Bénédict Foëx, Denis Piotet, Luc Thévenoz, Franz Werro, Pierre Tercier, Marc Amstutz, Rita Trigo Trinidade, François Bohnet, Blaise Carron, Marino Montini, Olivier Guillod, Christiana Fountoulakis et Damiano Canapa.

Les auteurs : plus de 200 auteurs spécialisés reconnus dans leurs domaines respectifs et issus du cercle académique ou de la pratique.

Le contenu du module Droit privé :

  • Commentaires

Commentaire romand CC I, 2e Ă©d.

Art. 1–456 CC

Commentaire romand CC II, 1re Ă©d.

Art. 457–977 CC, art. 1–61 Tit. fin. CC

Commentaire romand CO I, 3e Ă©d.

Art. 1–529 CO

Commentaire romand CO II, 3e Ă©d.

Art. 530–1186 CO, art. 120–141 LIMF, intros. LFus et LTI

Commentaire pratique Droit du bail Ă  loyer et Ă  ferme, 2e Ă©d.

Commentaire pratique Droit matrimonial, 1re Ă©d.

  • Jurisprudence

La jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF depuis 1954, autres décisions dÚs 2000)

  • LĂ©gislation

AccÚs au Recueil systématique du droit fédéral, actualisé quotidiennement

  • legalis science

Archive ouverte avec des contenus Ă  caractĂšre scientifique

  • LawInside.ch

Résumés et analyses de jurisprudence actuels dans les principaux domaines juridiques

En complément : Die Praxis en ligne

Die Praxis contient les archives les plus complĂštes de traductions de dĂ©cisions du Tribunal fĂ©dĂ©ral. La revue permet un accĂšs rapide et Ă  peu de frais aux traductions en allemand de tous les arrĂȘts du Tribunal fĂ©dĂ©ral actuels et classĂ©s aux archives depuis 1982, qui ont Ă©tĂ© rendus en français et en italien et publiĂ©s au recueil officiel. Le numĂ©ro mensuel imprimĂ© est compris dans l’offre.

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