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Module Droit privé2019-02-15T13:51:57+00:00

Module Droit privé

Le CC et le CO commentés

A l’instar de leurs cousins bâlois, les Commentaires romands sont devenus en quelques années des ouvrages de référence pour tout juriste à la recherche de réponses pratiques en matière de droit privé.

Le module comprend les quatre volumes consacrés au Code civil et au Code des obligations et met ainsi à disposition du praticien plus de 15’000 pages de commentaires des dispositions légales concernées. S’ajoutent à cela deux Commentaires pratiques spécialisés en droit matrimonial et en droit du bail, qui sont eux aussi des ouvrages appréciés dans l’activité judiciaire et de conseil.

Comme toujours sur legalis, ces contenus doctrinaux sont mis en lien entre eux et avec la jurisprudence du Tribunal fédéral et la législation fédérale. L’outil de recherche bilingue, à la fois performant et intuitif, permet de retrouver des occurrences en français comme en allemand, faisant ainsi le lien avec les contenus germanophones de legalis.

Lés éditeurs scientifiques : Pascal Pichonnaz, Bénédict Foëx, Denis Piotet, Luc Thévenoz, Franz Werro, Pierre Tercier, Marc Amstutz, Rita Trigo Trinidade, François Bohnet, Blaise Carron, Marino Montini et Olivier Guillod

Les auteurs : plus de 200 auteurs spécialisés reconnus dans leurs domaines respectifs et issus du cercle académique ou de la pratique.

Le contenu du module Droit privé :

  • Commentaires

Commentaire romand CC I, 1re éd.

Art. 1–359 CC

Commentaire romand CC II, 1re éd.

Art. 457–977 CC, art. 1–61 Tit. fin. CC

Commentaire romand CO I, 2e éd.

Art. 1–529 CO

Commentaire romand CO II, 2e éd.

Art. 530–1186 CO, art. 120–141 LIMF, ORab, intros. LFus et LTI

Commentaire pratique Droit du bail à loyer et à ferme, 2e éd.

Commentaire pratique Droit matrimonial, 1re éd.

  • Jurisprudence

La jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF depuis 1954, autres décisions dès 2000)

  • Législation

Accès au Recueil systématique du droit fédéral, actualisé quotidiennement

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