Module Zivilprozessrecht

Droit d’exĂ©cution et droit international privĂ© compris

Le module reprĂ©sente une aide prĂ©cieuse pour le traitement rapide et efficace de tous les cas de droit de procĂ©dure civile et d’exĂ©cution : plus de 15 000 pages de commentaires fondĂ©s sur la pratique, issues de cinq commentaires bĂąlois et de deux petits commentaires. Viennent s’y ajouter la jurisprudence actuelle du Tribunal fĂ©dĂ©ral ainsi que la lĂ©gislation fĂ©dĂ©rale.

Le module legalis Zivilprozessrecht vous permet d’accĂ©der rapidement et confortablement aux documents pertinents grĂące aux mises en lien directes. Ainsi, vous pouvez passer directement d’un passage de commentaire Ă  la jurisprudence corrĂ©lative ou Ă  d’autres textes pertinents, en un seul clic de souris.

EditĂ© par Thomas Bauer, Stephen V. Berti, Tanja Domej, Thomas Geiser, Philipp Gelzer, Pascal Grolimund, Ulrich Haas, Heinrich Honsell, Daniel Hunkeler, Dominik Infanger, Leander D. Loacker, Franco Lorandi, Peter MĂŒnch, Marcel Alexander Niggli, Paul Oberhammer, Christian Oetiker, Anton K. Schnyder, Karl SpĂŒhler, Adrian Staehelin, Daniel Staehelin, Luca Tenchio, Peter Uebersax, Felix Uhlmann, Nedim Peter Vogt, Thomas Weibel, Hans WiprĂ€chtiger et Christiana Fountoulakis.

La rédaction est assurée par plus de 260 auteures et auteurs de renom, scientifiques et praticiens du droit.

Le module Zivilprozessrecht englobe :

  • Commentaires

Basler Kommentar ZPO, 4e Ă©d.

Basler Kommentar SchKG, 3e Ă©d.

Basler Kommentar BGG, 3e Ă©d.

Basler Kommentar IPRG, 4e Ă©d.

Basler Kommentar LugÜ, 3e Ă©d.

Kurzkommentar ZPO, 3e Ă©d.

Kurzkommentar SchKG, 2e Ă©d.

HAP Prozessieren vor Bundesgericht, 4e Ă©d.

  • Jurisprudence

La jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF depuis 1954, autres décisions dÚs 2000)

  • LĂ©gislation

AccÚs au Recueil systématique du droit fédéral, actualisé quotidiennement

  • legalis science

Archive ouverte avec des contenus Ă  caractĂšre scientifique

  • LawInside.ch

Résumés et analyses de jurisprudence actuels dans les principaux domaines juridiques

En complément : RSPC en ligne

La Revue suisse de procĂ©dure civile (RSPC) informe de maniĂšre amplective sur les dĂ©veloppements pertinents dans le domaine du droit de la procĂ©dure civile et d’exĂ©cution. Des experts analysent les dĂ©cisions du Tribunal fĂ©dĂ©ral sous l’angle du droit de la procĂ©dure civile et d’exĂ©cution, les rĂ©sument et prĂ©sentent leur impact sur la pratique – actualitĂ© garantie et archives dĂšs 2005. Le numĂ©ro imprimĂ©, qui paraĂźt six fois par annĂ©e, est compris dans l’offre.

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