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Module Zivilprozessrecht2019-02-11T09:39:36+00:00

Module Zivilprozessrecht

Droit d’exécution et droit international privé compris

Le module représente une aide précieuse pour le traitement rapide et efficace de tous les cas de droit de procédure civile et d’exécution : plus de 15 000 pages de commentaires fondés sur la pratique, issues de cinq commentaires bâlois et de deux petits commentaires. Viennent s’y ajouter la jurisprudence actuelle du Tribunal fédéral ainsi que la législation fédérale.

Le module legalis Zivilprozessrecht vous permet d’accéder rapidement et confortablement aux documents pertinents grâce aux mises en lien directes. Ainsi, vous pouvez passer directement d’un passage de commentaire à la jurisprudence corrélative ou à d’autres textes pertinents, en un seul clic de souris.

Edité par Thomas Bauer, Stephen V. Berti, Tanja Domej, Thomas Geiser, Philipp Gelzer, Ulrich Haas, Heinrich Honsell, Daniel Hunkeler, Dominik Infanger, Peter Münch, Marcel Alexander Niggli, Paul Oberhammer, Christian Oetiker, Anton K. Schnyder, Karl Spühler, Adrian Staehelin, Daniel Staehelin, Luca Tenchio, Peter Uebersax, Felix Uhlmann, Nedim Peter Vogt, Thomas Weibel et Hans Wiprächtiger.

La rédaction est assurée par plus de 260 auteures et auteurs de renom, scientifiques et praticiens du droit.

Le module Zivilprozessrecht englobe :

  • Commentaires

Basler Kommentar ZPO, 3e éd.

Basler Kommentar SchKG, 2e éd.

Basler Kommentar SchKG EB, 2e éd.

Basler Kommentar BGG, 3e éd.

Basler Kommentar IPRG, 3e éd.

Basler Kommentar LugÜ, 2e éd.

Kurzkommentar ZPO, 2e éd.

Kurzkommentar SchKG, 2e éd.

HAP Prozessieren vor Bundesgericht, 4e éd.

  • Jurisprudence

La jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF depuis 1954, autres décisions dès 2000)

  • Législation

Accès au Recueil systématique du droit fédéral, actualisé quotidiennement

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En complément : RSPC en ligne

La Revue suisse de procédure civile (RSPC) informe de manière amplective sur les développements pertinents dans le domaine du droit de la procédure civile et d’exécution. Des experts analysent les décisions du Tribunal fédéral sous l’angle du droit de la procédure civile et d’exécution, les résument et présentent leur impact sur la pratique – actualité garantie et archives dès 2005. Le numéro imprimé, qui paraît six fois par année, est compris dans l’offre.

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