Zusammengestellt von | Rédigé par
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Datum – Nummer | Date – Numéro |
Thema | Thème |
Kernaussage | Point central |
Ergebnis | Décision |
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TAF du 1er février 2017 (B-5182/2015) «élément de prothèse II (fig.)»  |
Motifs absolus d’exclusion: Signe dépourvu de caractère distinctif pour les produits concernés; défaut de pertinence de sondages d’opinion. |
Les produits concernés sont notamment des implants pour ostéosynthèses et substituts d’organes, des produits de substitution de surface articulaire et des composants d’articulations de genou; ils sont destinés exclusivement à des professionnels de l’orthopédie et de la traumatologie, ainsi qu’à des fabricants d’implants. Le signe représente une tête fémorale, soit un substitut d’organe. Lorsque de tels produits sont en métal, leur couleur est généralement argentée; lorsqu’ils sont en céramique, ils sont usuellement monochromes, souvent blancs ou crème. Le signe ne se différencie par conséquent pas de de la forme de base ni de la présentation habituelle du produit; il décrit les produits revendiqués, respectivement certains de leurs composants. Deux sondages d’opinion effectués le même jour à Berlin, au cours d’un congrès médical, ne permettent pas d’établir que le signe se serait imposé comme marque en Suisse; cela vaut d’autant plus que les médecins interrogés ont été classés selon leur nationalité, mais non selon leur lieu d’activité professionnelle. |
Signe ne pouvant être protégé |
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BVGer vom 24. April 2017 (B-7106/2014) «F1 | FiOne (fig.)»  |
Relative Ausschlussgründe: Zeichenähnlichkeit, Schutzumfang eines schwachen Zeichens, Verwechslungsgefahr |
Zwischen den Zeichen besteht bezüglich Schriftbild, Wortklang und Sinngehalt eine entfernte Ähnlichkeit. Im Zusammenhang von Produkten der Klassen 9, 35 und 42 ist der Schutzumfang der Widerspruchsmarke (F1: Funktionstaste 1) äusserst gering. Selbst bei einem strengen Beurteilungsmassstab (Warenidentität) besteht keine Verwechslungsgefahr, zumal bei Kurzzeichen geringe Abweichungen stärker ins Gewicht fallen. Keine mittelbare Verwechslungsgefahr, weil weder konzeptionelle Ähnlichkeiten bestehen noch die ältere Marke integral übernommen wird. |
Keine Verwechslungsgefahr |