Module Droit pénal
Procédure pénale, droit pénal des mineurs et exécution des peines
Profitant d’un programme éditorial de référence en matière pénale, ce module propose un éventail complet d’ouvrages standard à l’usage du pénaliste praticien comme du chercheur. Il comprend notamment les Commentaires romands du Code pénal (vol. I et II), du Code de procédure pénale et de la loi sur le blanchiment d’argent. S’y ajoutent la version annotée du Code de procédure pénale ainsi que les Petits commentaires du CP et du CPP, fort appréciés dans la pratique.
Le nouveau commentaire du droit pénal des mineurs et un ouvrage de référence en matière d’exécution des peines viennent compléter ce choix, de même que la jurisprudence du Tribunal fédéral et les textes légaux du droit fédéral, qui sont accessibles directement par hyperlien.
L’affichage des documents cités et d’autres documents apparentés en regard du texte représente par ailleurs une aide utile et un gain de temps important dans le travail de recherche et de rédaction.
Les éditeurs scientifiques : Robert Roth, Laurent Moreillon, Alain Macaluso, Nicolas Queloz, André Kuhn, Yvan Jeanneret, Nathalie Dongois, Michel Dupuis, Christophe Piguet, Séverine Berger, Miriam Mazou, Virginie Rodigari, Aude Parein-Reymond, Michaël Geiger, Eduardo Redondo, Ludovic Tirelli, Camille Perrier Depeursinge, Benjamin F. Brägger, Joëlle Vuille, Ursula Cassani, Christian Bovet et Katia Villard.
Les auteurs : plus de 200 auteurs spécialisés reconnus dans leurs domaines respectifs et issus du cercle académique ou de la pratique.
Le contenu du module :
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Commentaires et codes d’audience
Commentaire romand CP I, 2e éd.
Commentaire romand CP II, 1re éd.
Commentaire romand CPP, 2e éd.
Commentaire romand LBA, 1re éd.
Petit commentaire CPP, 2e éd.
Petit commentaire DPMin, 1re éd.
CPP annoté, 2e éd.
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Lexique
Lexique pénitentiaire suisse, 1re éd.
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Jurisprudence
La jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF depuis 1954, autres décisions dès 2000)
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Législation
Accès au Recueil systématique du droit fédéral, actualisé quotidiennement
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legalis science
Archive ouverte avec des contenus à caractère scientifique
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LawInside.ch
Résumés et analyses de jurisprudence actuels dans les principaux domaines juridiques
En complément : ius.focus en ligne
La jurisprudence axée sur la pratique du droit pénal, du droit de procédure pénale et du droit de l’entraide pénale internationale ainsi que neuf autres domaines du droit sont présentés de manière prégnante et concise. Le module inclut les publications actuelles ainsi que des archives pour les années dès 2009. L’e-newsletter ainsi que le numéro imprimé mensuel sont compris dans l’offre.