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Module Strafrecht2019-02-11T09:36:22+00:00

Module Strafrecht

Procédure pénale, exécution des peines, droit de la circulation routière et législation sur les stupéfiants

Le module Droit pénal de legalis, avec ses aides à l’argumentation, constitue un solide outil de travail pour les défenseurs, procureurs, juges pénaux et autres membres des autorités pénales : plus de 14 800 pages de commentaires fondés sur la pratique, issus de quatre commentaires bâlois, du commentaire sur la loi sur les stupéfiants (Kommentar zum Betäubungsmittelgesetz) ainsi que le lexique Das schweizerische Vollzugslexikon. Viennent s’y ajouter la jurisprudence actuelle du Tribunal fédéral ainsi que la législation fédérale.

Ce module legalis couvre le droit pénal sous l’angle de toutes les parties concernées et fournit une solide aide à tous les niveaux de la procédure pénale.

En présentant des connexité supplémentaires, l’affichage en continu de citations passives et d’autres documents pertinents apporte un gain de temps considérable pour la résolution de cas et vos recherches.

Édité par Marcel Alexander Niggli, Hans Wiprächtiger, Marianne Heer, Stefan Heimgartner, Thomas Probst, Bernhard Waldmann, Gustav Hug-Beeli et Benjamin F. ­Brägger.

La rédaction est assurée par plus de 180 auteures et auteurs de renom, scientifiques et praticiens du droit.

Le module Strafrecht englobe :

  • Commentaires

Basler Kommentar StGB/JStG, 4e éd.

Basler Kommentar Internatio­nales Strafrecht, 1re éd.

Basler Kommentar StPO/JStPO, 2e éd.

Basler Kommentar SVG, 1re éd.

Betäubungsmittelgesetz, 1re éd.

  • Lexique

Das schweizerische Vollzugslexikon, 1re éd.

  • Jurisprudence

La jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF depuis 1954, autres décisions dès 2000)

  • Législation

Accès au Recueil systématique du droit fédéral, actualisé quotidiennement

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En complément : ius.focus en ligne

La jurisprudence axée sur la pratique du droit pénal, du droit de procédure pénale et du droit de l’entraide pénale internationale ainsi que neuf autres domaines du droit sont présentés de manière prégnante et concise. Le module inclut les publications actuelles ainsi que des archives pour les années dès 2009. L’e-newsletter ainsi que le numéro imprimé mensuel sont compris dans l’offre.

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