Module Versicherungsrecht
Droit des assurances et des responsabilités
Ce module contient plus de 7000 pages traitant exhaustivement des questions tant générales que spécifiques du droit des assurances et du droit de la responsabilité civile, avec des commentaires pratiques. Viennent s’y ajouter la jurisprudence actuelle du Tribunal fédéral ainsi que la législation fédérale.
Avec le module legalis, les praticiens exerçant dans le domaine du droit des assurances restent en tout temps au faîte de l’actualité. Les fonctions pratiques qu’offre legalis, telles que les listes de recherche exportables et les fonctions de personnalisation – p. ex. la sauvegarde de marque-pages et de notes – garantissent un travail en ligne confortable.
Edité par Heinrich Honsell, Nedim Peter Vogt, Anton K. Schnyder, Pascal Grolimund, Peter Ch. Hsu, Eric Stupp, Stephan Weber, Peter Münch, Willi Fischer, Thierry Luterbacher, Hardy Landolt, Iris Herzog-Zwitter, Vincent Brulhart, Ghislaine Frésard-Fellay, Olivier Subilia et Leander D. Loacker.
La rédaction est assurée par plus de 170 auteures et auteurs de renom, scientifiques et praticiens du droit.
Le module Versicherungsrecht englobe :
-
Commentaires et précis
Basler Kommentar Versicherungsvertragsgesetz, 2e éd.
Basler Kommentar Versicherungsaufsichtsgesetz, 1re éd.
Commentaire Romand Loi sur le contrat d’assurance, 1re éd.
Haftpflichtkommentar, 1re éd. (DIKE)
Handbuch für die Anwaltspraxis Haftung und Versicherung, 2e éd.
Arzthaftungsrecht, 1re éd. (DIKE)
Genugtuungsrecht, Manuel et base de données, 2e éd. (DIKE)
-
Jurisprudence
La jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF depuis 1954, autres décisions dès 2000)
-
Législation
Accès au Recueil systématique du droit fédéral, actualisé quotidiennement
-
legalis science
Archive ouverte avec des contenus à caractère scientifique
-
LawInside.ch
Résumés et analyses de jurisprudence actuels dans les principaux domaines juridiques
En complément : ius.focus en ligne
La jurisprudence pertinente en matière de droit de la responsabilité civile, de droit des assurances privées et dans neuf autres domaines du droit est présentée de manière prégnante et concise, de manière actualisée et avec des archives dès 2009. Vous recevez au préalable par e-mail un aperçu du numéro actuel avec des liens pratiques vers les textes complets.