Module Versicherungsrecht
Droit des assurances et des responsabilités
Ce module contient plus de 7000 pages traitant exhaustivement des questions tant gĂ©nĂ©rales que spĂ©cifiques du droit des assurances et du droit de la responsabilitĂ© civile, avec des commentaires pratiques. Viennent sây ajouter la jurisprudence actuelle du Tribunal fĂ©dĂ©ral ainsi que la lĂ©gislation fĂ©dĂ©rale.
Avec le module legalis, les praticiens exerçant dans le domaine du droit des assurances restent en tout temps au faĂźte de lâactualitĂ©. Les fonctions pratiques quâoffre legalis, telles que les listes de recherche exportables et les fonctions de personnalisation â p. ex. la sauvegarde de marque-pages et de notes â garantissent un travail en ligne confortable.Â
EditĂ© par Heinrich Honsell, Nedim Peter Vogt, Anton K. Schnyder, Pascal Grolimund, Peter Ch. Hsu, Eric Stupp, Stephan Weber, Peter MĂŒnch, Willi Fischer, Thierry Luterbacher, Hardy Landolt, Iris Herzog-Zwitter, Vincent Brulhart, Ghislaine FrĂ©sard-Fellay, Olivier Subilia et Leander D. Loacker.
La rédaction est assurée par plus de 170 auteures et auteurs de renom, scientifiques et praticiens du droit.
Le module Versicherungsrecht englobe :
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Commentaires et précis
Basler Kommentar Versicherungsvertragsgesetz, 2e Ă©d.
Basler Kommentar Versicherungsaufsichtsgesetz, 1re Ă©d.
Commentaire Romand Loi sur le contrat dâassurance, 1re éd.
Haftpflichtkommentar, 1re Ă©d. (DIKE)
Handbuch fĂŒr die Anwaltspraxis Haftung und Versicherung, 2e Ă©d.
Arzthaftungsrecht, 1re Ă©d. (DIKE)
Genugtuungsrecht, Manuel et base de données, 2e éd. (DIKE)
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Jurisprudence
La jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF depuis 1954, autres décisions dÚs 2000)
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LĂ©gislation
AccÚs au Recueil systématique du droit fédéral, actualisé quotidiennement
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legalis science
Archive ouverte avec des contenus Ă caractĂšre scientifique
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LawInside.ch
Résumés et analyses de jurisprudence actuels dans les principaux domaines juridiques
En complément : ius.focus en ligne
La jurisprudence pertinente en matiÚre de droit de la responsabilité civile, de droit des assurances privées et dans neuf autres domaines du droit est présentée de maniÚre prégnante et concise, de maniÚre actualisée et avec des archives dÚs 2009. Vous recevez au préalable par e-mail un aperçu du numéro actuel avec des liens pratiques vers les textes complets.