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Module Privatrecht2019-02-11T09:44:49+00:00

Module Privatrecht

Le CC et le CO – complets et entièrement commentés selon l’état du droit actuel

Les commentaires bâlois BSK ZGB et BSK OR sont les ouvrages de référence en matière de droit privé. Ils constituent des outils de travail incontournables axés sur la pratique, permettant une recherche efficace de réponses aux questions juridiques. D’innombrables praticiennes et praticiens du droit consultent quotidiennement ces ouvrages de référence d’actualité forts de plus de 11 500 pages consacrées au Code civil et au Code des obligations.

Le module legalis Privatrecht vous permet de consulter en tout temps ces précieux ouvrages de référence. Viennent s’ajouter au module deux Kurzkommentare, 100 modèles de contrats commentés, la jurisprudence du Tribunal fédéral ainsi que la législation fédérale.

Dans ce module, tous les contenus sont liés entre eux (soit en premier lieu les BSK ZGB et BSK OR), avec la jurisprudence et les lois, pour une utilisation efficace et conviviale.

Édité par Heinrich Honsell, Nedim Peter Vogt, Thomas Geiser, Rolf Watter, Wolfgang Wiegand, Andrea Büchler, Dominique Jakob, Peter Münch, Peter Böhringer, Sabina Kasper Lehne et Franz Probst.

La rédaction est assurée par plus de 330 auteures et auteurs de renom, scientifiques et praticiens du droit.

Le module Privatrecht englobe :

  • Commentaires et précis

Basler Kommentar ZGB I, 6e éd.

Art. 1–456 ZGB

Basler Kommentar ZGB II, 5e éd.

Art. 457–977 ZGB, Art. 1–61 SchlT ZGB

Basler Kommentar OR I, 6e éd.

Art. 1–529 OR

Basler Kommentar OR II, 5e éd.

Art. 530-964 OR, Art. 1-6 SchlT AG, Art. 1-11 ÜBest (GmbH),
Art. 1-2 ÜBest (Rechnungslegung 2011), Art. 1-3 ÜBest (GAFI 2014)

Kurzkommentar ZGB, 2e éd.

Kurzkommentar OR, 1re éd.

Schweizer Vertragshandbuch, 3e éd.

  • Jurisprudence

La jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF depuis 1954, autres décisions dès 2000)

  • Législation

Accès au Recueil systématique du droit fédéral, actualisé quotidiennement

  • Formulaires

Plus de 100 modèles de contrats avec annotations et variantes de clauses, pour les principaux domaines de rédaction de contrats, issus du manuel Schweizer Vertragshandbuch

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En complément : Die Praxis en ligne

Die Praxis contient les archives les plus complètes de traductions de décisions du Tribunal fédéral. La revue permet un accès rapide et à peu de frais aux traductions en allemand de tous les arrêts du Tribunal fédéral actuels et classés aux archives depuis 1982, qui ont été rendus en français et en italien et publiés au recueil officiel. Le numéro mensuel imprimé est compris dans l’offre.

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